Mentions légales
1. Mentions légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet accro.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site
NxtFood
420 rue de Quiéry, 62490, Vitry-en-Artois
Raison Sociale : Nxtfood SAS
Siège social : 420 rue de Quiéry, 62490, Vitry-en-Artois
Capital social variable
RCS 838 036 838
Numéro de TVA intracommunautaire : FR21838036838
Edition du site
Directeur de la publication : Renaud Saisset
contact@nxtfood.fr
Crédits photos : @Wokine pour ACCRO
Conception du site
Wokine
16 Place Cormontaigne, 59000 Lille
contact@wokine.com
Hébergement du site
OVH – 2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Déléguée à la protection des données
Nxtfood SAS
Valérie Mirrione
contact@nxtfood.fr
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ACCRO, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site accro.fr est mis à jour régulièrement par ACCRO. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
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Toutes les informations indiquées sur le site accro.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site accro.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
ACCRO et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
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